Compte rendu de la séance du 21 novembre 2017
21/11/2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

Monsieur Tassiere souhaite que soit précisé «Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise à l'unanimité Madame le Maire à signer l'avenant...» dans la rubrique «Gestion du Personnel / Document unique».

- Gestion du personnel - assurances

- Taxe aménagement

- Maison des associations

- RIFSEEP : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel

- Instruction droit des sols - service d'urbanisme mutualisé

- Devis