Veuillez trouver ci-joint l'arrêté temporaire portant réglementation de la circulation sur le RD 95 du PR 3+0136 au PR 3+0401 (Trouville-la-Haule) situés hors agglomération à l'occasion des travaux de création et remplacement de poteaux, du 25 novembre 2024 au 22 février 2025, durée réelle des travaux 2 jours.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté n°DDTM/SEBF/2024-44 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers par le lieutenant de louveterie : M. ROBACHE J.François. sur le territoire de sa circonscription n° 1.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrête n°24-AT-0994 portant réglementation du stationnement et de la circulation sur la RD 90 du PR 17+0200 au PR 17+0550 (Trouville-la-Haule) situés hors agglomération à l'occasion de travaux d'entretien et de réfection de l'ouvrage d'art du 20 septembre 2024 au 18 décembre 2024.

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté temporaire n°24-AT-0979 portant réglementation de la circulation sur le RD 89 du PR 5+0000 au PR 5+0450 (Trouville-la-Haule) situés hors agglomération à l'occasion de travaux sur réseaux ou ouvrage de fibre optique du 16 septembre 2024 au 30 octobre 2024.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté n°DDTM/SEBF/2024-184 portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers par le lieutenant de louveterie : M. ROBACHE J.François. sur le territoire de sa circonscription n° 1.

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté temporaire n°24-AT-0766 portant réglementation de la circulation sur le RD 89 du PR 5+0000 au PR 6+0000 (Trouville-la-Haule) situés hors agglomération à l'occasion de travaux sur réseaux ou ouvrages de fibre optique du 22 juillet 2024 au 20 août 2024

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2023-192 définissant les seuils en cas de sécheresse dans le département de l'Eure et les mesures coordonnées de surveillance, de limitations et d'interdictions provisoires des usages de l'eau en vue de la protection de la ressource en eau superficielle et souterraine, ainsi que les annexes de cet arrêté.

Vous trouvez en pièce jointe un courrier de M. le préfet, ainsi que le nouveau Cerfa, concernant la mise en place d'un nouveau Cerfa de déclaration pour les spectacles pyrotechniques.

Vous trouverez ci-joint l'AP autorisant les membres de l'association Patrimoine Géologique de Normandie à pénétrer sur les propriétés privées non closes des communes du département de l'Eure aux fins de prospections et d'inventaires scientifiques.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté préfectoral n° DCAT/SJIPE/MEA/21/084, du 3 décembre 2021 autorisant les agents de l’Institut national de l’information géographique et forestière et les opérateurs privés agissant pour le compte de l’IGN  à pénétrer dans les propriétés privées sur l’ensemble des communes du département de l’Eure afin de procéder à des études.

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté perfectoral n° D3 SIDPC 20 144 relatif au brûlage à l'air libre des déchets verts et aux autres usages du feu et au débroussaillement.

Vous trouverez ci-dessous les arrêtés préfectoraux DDTM/SEBF/2020-370 et DDTM/SEBF/2018/033, fixant les périodes d'ouverture et les modalités d'exercice de la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans le département de l'Eure et le règlement de l'exercice de la pêche des poissons migrateurs dans le département de l'Eure.

Vous trouverez également les affiches concernant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce avec parcours de gracation dans le département de l'Eure et les périodes d'ouverture de la pêche pour les poissons migrateurs dans le département de l'Eure.

Veuillez trouver ci-dessous l'avis de déclaration d'utilité publique, d'autorisation au titre du code de l'environnement et de déclaration d'intérêt général concernant les travaux de lutte contre les ruissellements et les inondations et de protection de la ressource en eau sur le sous-bassin versant de la vallée Bédard - Communes de Sainte-Opportune-la-Mare, Saint-Thurien, Trouville-la-Haule et Vieux-Port.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté préfectoral n° DATRS-SE/n°19-14 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure.

Vous trouverez ci-dessous un courrier relatif à la réglementation en vigueur sur la pratique de la pêche à l'aimant ainsi que la procédure à suivre en cas de découverte d'engins explosifs.

Veuillez trouver ci-dessous l'arrêté préfectoral N° DDTM-SEBF-2016-082 portant modification de l'arrêté D5-B1-10-0557 portant réglementation des feux de plein air et prévention des incendies dans le département de l'Eure.

Vous trouverez ci-dessous l'arrêté préfectoral 19-052 organisant la lutte contre le frelon asiatique dans le département de l'Eure

Vous trouverez ci-joints l'arrêté n°DDTM/SEBF/2024-022 fixant les périodes d'ouverture et les modalités d'exercice de la pêche en eau douce avec parcours de graciation dans le département de l'Eure et l'arrêté n°DDTM/SEBF/2024-019 portant autorisation à la pêche à la carpe de nuit dans le département de l'Eure.

Vous trouverez ci-joint l'arrêté préfectoral n°DDTM/SEBF/2024-062 portant modification de l'arrêté n°DDTM/SEBF/2023-208 relatif aux conditions spécifiques d'ouverture et de clôture de la chasse dans le département de l'Eure-Campagne 2023/2024.