Date Ordre du jour Document
07/10/2019 Compte-rendu de la séance du 07 octobre 2019

-Demande de plantation de haies

-Marché public bibliothèque

-Révision des taxes fiscales

-Ligne de...

télécharger
09/09/2019 Compte-rendu de la séance du 9 septembre 2019

-Adoption du rapport de la CLECT du 03/07/2019

-Décision modificative du B.P. 2019

-Convention parapente

-Convention...

télécharger
15/07/2019 Compte-rendu de la séance du 15 juillet 2019

Répartition des sièges à la communauté de communes Roumois-Seine 2020

Siège rue de la caverie

Occupation bâtiments...

télécharger
12/06/2019 Compte-rendu de la séance du 12 juin 2019

Modification des commissions municipales et syndicat

Subvention

Répartition des sièges à la communauté de communes Roumois...

télécharger
05/04/2019 Compte-rendu de la séance du 5 avril 2019

Budget

 télécharger
25/03/2019 Compte-rendu de la séance du 25 mars 2019

-Subventions et participations

-Gestion du personnel

-Urbanisme

-Devis divers

 télécharger
04/02/2019 Compte-rendu de la séance du 4 février 2019

-Projet de réhabilitation de la bibliothèque

-Restes à réaliser au B.P. 2018

-Contrat de maintenance...

télécharger
10/12/2018 Compte-rendu de la séance du 10 décembre 2018

-Création de la nouvelle commune de "Le Perrey" au 1 er janvier 2019

-Désignation représentants au comité du site natura...

télécharger
29/10/2018 Compte-rendu de la séance du 29 octobre 2018

-Contrat de territoire

-Revitalisation du centre-bourg

-Sortie de la Communutauté de commune Roumois-Seine afin d'intégrer une...

télécharger
24/09/2018 Compte-rendu de la séance du 24 septembre 2018

-Fiscalité

-convention d'adhésion à l'ADICO

-Proposition de contrats APAVE

-Gestion du personnel

-Devis

 télécharger
24/08/2018 Compte-rendu de la séance du 24 août 2018

- Sortie de la communauté de communes Roumois-Seine afin d'intégrer une nouvelle intercommunalité

télécharger
11/06/2018 Compte-rendu de la séance du 11 juin 2018

-Projet de sortie de la CCRS

-Approbation du compte-rendu du conseil municipal

-Redevance d'occupation du domaine...

télécharger
23/05/2018 Compte-rendu de la séance du 23 mai 2018

-Indemnités du comptable public

-Loyer logement communal

-Redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes...

télécharger
09/04/2018 Compte-rendu de la séance du 9 avril 2018

Budget

 télécharger
19/03/2018 Compte rendu de la séance du 19 mars 2018

- Nombre de poste d'adjoints
- Rang des adjoints au maire
- Élection du 3ème Adjoint au Maire
- Indemnités des élus
-...

télécharger
19/02/2018 Compte rendu de la séance du 19 février 2018

- Approbation du compte rendu de conseil municipal-
- Demande de DETR Stores Roulants Commerce Multiservices
- Economie d'énergie

télécharger
22/01/2018 Compte rendu de la séance du 22 janvier 2018

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

- Travaux au logement communal

- Convention de prestation de service

-...

télécharger
21/11/2017 Compte rendu de la séance du 21 novembre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal

Monsieur Tassiere souhaite que soit...

télécharger
23/10/2017 Compte rendu de la séance du 23 octobre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- SIÈGE (Syndicat d’Electricité et de Gaz de l’Eure) - Programmation 2018
-...

télécharger
11/09/2017 Compte rendu de la séance du 11 septembre 2017

- Approbation du compte rendu de conseil municipal
- Maison des associations
- Instruction urbanisme
- Mise à dispostion d'un...

télécharger